De Charybde en Scylla

Posted on 15 octobre 2011 par

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Je suis donc une sorte de pittbull. Lorsqu’on me fait une crasse, j’ai plutôt tendance à ne pas lâcher l’affaire. Et ce client mauvais payeur, il m’avait fait un petit dans le dos et moi, j’allais lui faire un chien de ma chienne. Sauf que ce n’est pas si simple.

 

 

J’ai appris à mes dépends qu’en freelance, il faut établir des contrats béton, et même qu’avec ceux-ci, si le client ne paye pas, et bien tu l’as dans l’os.

J’en étais à l’étape où il faut relancer le client, par l’envoi d’une lettre de relance avec accusé de réception, signifiant au client ce qu’il doit, c’est à dire le montant de la facture auquel on ajoute les pénalités de paiement. Car oui, lorsque le client ne paye pas en temps et en heure, nous pouvons appliquer des intérêts :

Tout retard de paiement entraînera la facturation d’intérêts au taux légal en vigueur, à savoir le taux de la BCE à sa plus récente opération de refinancement augmenté de 10 points, et ceci sans qu’un rappel ne soit nécessaire. (article L441-6, al 8 du Code de commerce tel que modifié par Loi n° 2008-776 du 4 août 2008)

D’ailleurs, je vous conseille de toujours ajouter cette mention sur vos factures.

 

Il faut savoir que tout ça, je ne le sors pas de mon chapeau de magicienne. Il m’a fallu des heures de recherches pour connaître les démarches à effectuer et ce temps perdu à calculer ces intérêts, à écrire ces lettres, à passer des coups de téléphone, à demander de l’aide aux copines qui s’y connaissent en droit, à trouver des solutions, c’est autant de temps perdu à chercher de nouveaux clients. Et tout ça pour quoi ?

La première lettre de relance me revient avec la mention adresse inexistante.

La deuxième lettre de relance expédiée à une autre adresse me revient également avec la mention refusée.

Refusée. Quoi ? Il se permet de refuser mes courriers ? Non mais ce n’est pas croyable !

Je continue donc mes recherches et trouve l’adresse personnelle de mon interlocuteur. Au grand maux les grands remèdes ! Il va bien finir par comprendre que son attitude n’est pas correcte et qu’il faut qu’il me paye. J’ai promis que je ne lâcherais pas l’affaire, je tiens bon.

 

Nous sommes au mois d’avril, la lettre est enfin acceptée, mais le client campe sur ses positions et ne paye pas. Je décide de ne pas perdre plus de temps et j’envoie donc mon dossier au Tribunal de Commerce pour obtenir une injonction de payer. La juridiction de proximité est la seule solution qui me parait envisageable, étant donné mes finances qui ne me permettent pas d’intenter un vrai procès contre ce client. Il faut savoir que la procédure n’est pas non plus gratuite, mais 35 euros, ce n’est pas la mer à boire si je peux récupérer la somme qui m’est due.

Il faut bien compter deux mois avant d’obtenir la réponse du Tribunal et l’ordonnance pour injonction de payer. En juin, une fois que j’ai obtenu la dite ordonnance, je prends contact avec un huissier qui devra signifier l’injonction de payer. Alors là, il faut l’avouer, j’ai la poisse, parce que l’huissier que j’ai choisi, c’est le grand n’importe quoi !

Déroulement de la procédure : on envoie les pièces, l’huissier monte le dossier, signifie au le débiteur son injonction de payer. Un mois après avoir envoyé les documents, n’ayant pas de nouvelles de cet huissier, je l’appelle et il me dit qu’il m’a envoyé une demande de provision pour son acte par courrier, courrier que je n’ai jamais reçu bien évidemment. Je demande à ce qu’on m’envoie ce document par mail afin que je procède au plus vite au paiement, parce que bon, on est déjà au mois d’août et que ça commence à me courir sur le haricot toute cette histoire.

Un mois plus tard, c’est à dire il y a trois semaines, n’ayant toujours pas de nouvelles de cet huissier, j’envoie un nouveau mail afin de savoir où on en est et on me répond que l’ordonnance a été signifiée le 21 septembre dernier et qu’on m’a envoyé en retour le second original. Courrier que je n’ai toujours pas reçu, d’autant que je n’entends rien en charabia juridique et que je ne sais pas de quel original on me parle.

J’ai un peu attendu de voir si je recevais ce fameux courrier avant de recontacter l’huissier. Le 6 octobre dernier, j’ai envoyé un mail (oui, parce que par téléphone, impossible de le joindre) en demandant à quelle adresse il envoie mes courriers parce que je ne reçois jamais rien. On ne m’a jamais répondu. J’ai donc appelé aujourd’hui et là, c’est la consternation : problème de distribution avec La Poste, mes courriers sont retournés à l’expéditeur.

Et à quel moment ça leur est venu à l’esprit de me contacter, genre répondre à mes mails où je demande ce qu’il se passe avec mes courriers ? JAMAIS.

Me voilà donc à une semaine du délai après lequel je ne pourrais plus envoyer le recours au Tribunal, dans l’attente de recevoir de nouveau ce fameux courrier, pour lequel il faudra que je me déleste de nouveau de 35 euros.

 

A croire que c’est un complot !

 

Entre le mauvais payeur qui ne paye pas, se cache, ne répond ni au téléphone, ni aux mails, ni aux courriers, et encore moins à une injonction de payer du tribunal… et l’huissier qui ne répond pas non plus ni au téléphone ni aux mails, dont je ne reçois pas les courriers et pour lequel il va falloir que je paye encore (j’en suis quand même à 150 euros de ma poche en procédure juridique sans aucune assurance de toucher un jour l’argent qui m’est dû…), j’en ai juste plein le dos de devoir faire toutes ces démarches pour obtenir le paiement d’une prestation de service effectuée il y a dix mois.

 

Maigre consolation, voire aigre et amère consolation, j’ai reçu ce mois-ci un mail de la graphiste avec laquelle je bossais pour ce client, me demandant si j’arrivais à me faire payer par ce dernier. J’ai eu envie de rire, jaune évidemment. Quelque part, ça m’a rassuré de savoir que je n’étais pas la seule à pâtir de ce mauvais payeur, mais ça m’a également désolé de devoir lui expliquer les démarches qu’elle allait devoir faire, en sachant qu’elle n’obtiendrait, comme moi, jamais le moindre sou…